Les Aiguilles d'Emma — Médecine Traditionnelle Chinoise
Version : 1 en vigueur à compter du 1er juin 2026
Article 1 — Identification du prestataire
| Nom | Emmanuelle DUCHENE ANSERMIN |
| Activité | Praticienne en Médecine Traditionnelle Chinoise — Activité libérale (BNC) |
| Adresse | 57 Rue des Gorges de la Frasse — 74700 SALLANCHES |
| Site web | www.lesaiguillesdemma.fr |
| Téléphone | 07 43 33 40 46 |
| emmamtc74@gmail.com | |
| SIRET | 830 623 443 000 58 |
| TVA | Non assujettie à la TVA — Article 293 B du Code Général des Impôts |
Article 2 — Objet et champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des prestations de soins en Médecine Traditionnelle Chinoise (MTC) proposées par Emmanuelle DUCHENE ANSERMIN, ci-après dénommée « la Praticienne », à destination de toute personne physique souhaitant bénéficier de ses services, ci-après dénommée « le Client ».
Toute prise de rendez-vous implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 3 — Prestations proposées
La Praticienne propose un accompagnement en médecine traditionnelle chinoise notamment avec :
- Acupuncture
- Ventouses
- Moxibustion
- Auriculothérapie
- Conseils diététiques selon les principes de la MTC
Les séances sont réalisées au cabinet, situé au 57 Rue des Gorges de la Frasse — 74700 SALLANCHES, uniquement sur rendez-vous, les lundi, mardi et samedi.
À titre exceptionnel, des séances à domicile peuvent être proposées aux personnes dans l'impossibilité de se déplacer, sous réserve de disponibilité et d'accord préalable de la Praticienne. Des frais de déplacement pourront être appliqués selon la distance.
Article 4 — Tarifs
Le tarif en vigueur au moment de la réservation est celui qui s'applique à la prestation.
| Prestation | Tarif |
|---|---|
| Séance de Médecine Traditionnelle Chinoise (environ 1h) | 60 € |
Les tarifs sont indiqués en euros TTC. La Praticienne se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les nouvelles conditions tarifaires seront applicables à toute réservation effectuée après leur mise en ligne.
Article 5 — Modalités de paiement
Le règlement s'effectue exclusivement au cabinet (ou au domicile pour les séances à domicile), à l'issue de chaque séance, selon les modalités suivantes :
- Espèces
- Chèque à l'ordre d'Emmanuelle DUCHENE ANSERMIN
- Carte bancaire
Article 6 — Réservation et confirmation
La prise de rendez-vous peut s'effectuer :
- Via la web app Les Aiguilles d'Emma (formulaire de prise de rendez-vous)
- Par téléphone au 07 43 33 40 46
- Par SMS ou WhatsApp au 07 43 33 40 46
- Par e-mail à emmamtc74@gmail.com
La réservation est confirmée dès réception d'un e-mail, d'un SMS ou d'un message WhatsApp de confirmation de la Praticienne.
Article 7 — Annulation et report
7.1 — Annulation par le Client
Toute annulation doit être signalée dans les meilleurs délais, par téléphone, SMS, WhatsApp ou e-mail.
| Délai d'annulation | Conséquences |
|---|---|
| Plus de 48h avant la séance | Annulation sans frais |
| Entre 24h et 48h avant la séance | Annulation sans frais |
| Moins de 24h ou absence sans prévenir | Séance intégralement due |
7.2 — Annulation par la Praticienne
En cas d'annulation à l'initiative de la Praticienne, le Client est prévenu dans les meilleurs délais et un nouveau rendez-vous lui est proposé.
Article 8 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, avec l'accord exprès du consommateur.
En prenant rendez-vous et en acceptant que la séance soit réalisée à la date convenue, le Client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation pour la séance concernée. Toute séance non encore réalisée peut être annulée dans les conditions prévues à l'article 7.
Article 9 — Responsabilité
Les soins proposés s'inscrivent dans le cadre des pratiques de bien-être et de médecine traditionnelle chinoise. Ils ne constituent pas des actes médicaux au sens du Code de la santé publique et ne se substituent pas à un avis médical, à un diagnostic ou à un traitement prescrit par un médecin.
Le Client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des conseils prodigués lors des séances. La Praticienne ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à l'interruption d'un traitement médical sans avis médical préalable.
Article 10 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes du ressort de Thonon-les-Bains.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS : www.medicys.fr — 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris.
Article 11 — Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la web app Les Aiguilles d'Emma, accessible à l'adresse www.lesaiguillesdemma.fr, ci-après dénommée « l'Application ».
L'utilisation de l'Application implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Article 12 — Accès à l'Application
L'Application est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. La Praticienne ne saurait être tenue responsable des interruptions de service liées à des problèmes techniques indépendants de sa volonté (pannes réseau, maintenance, etc.).
Article 13 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur l'Application (textes, images, logo, structure) est la propriété exclusive d'Emmanuelle DUCHENE ANSERMIN ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.
Article 14 — Données personnelles
Les données personnelles collectées via l'Application sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible dans l'Application, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).
Pour toute demande relative à vos données (accès, rectification, suppression), contactez : emmamtc74@gmail.com.
Article 15 — Modification des CGV/CGU
La Praticienne se réserve le droit de modifier les présentes CGV et CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au jour de la réservation ou de l'utilisation de l'Application.
Emmanuelle DUCHENE ANSERMIN — Les Aiguilles d'Emma — Sallanches, juin 2026